KromArt · Légal
Conditions Générales de Vente
1. Objet et champ d'application
Les présentes CGV s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site KromArt, pour l'achat d'œuvres numériques HD/4K, d'impressions sur Plexiglas et, le cas échéant, d'abonnements.
2. Produits et services
KromArt propose : œuvres numériques HD, œuvres numériques 4K / Master, impressions sur Plexiglas, et abonnements le cas échéant.
3. Caractéristiques des œuvres
Les représentations à l'écran peuvent présenter des différences selon l'écran, sa calibration, sa luminosité ou le support final. Pour le Plexiglas, les caractéristiques sont celles configurées pour le produit vendu.
4. Prix
Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la commande. Taxes, livraison, promotions et codes promo sont indiqués lors de la commande.
5. Commandes
Sélection → panier → identification → validation → paiement → confirmation.
6. Paiement
Les paiements sont sécurisés. Les moyens de paiement disponibles sont affichés au checkout.
7. Produits numériques
Après achat, le client accède à ses fichiers depuis sa bibliothèque. La licence accordée est définie à la section « Propriété intellectuelle ». L'usage est personnel sauf accord contraire.
8. Droit de rétractation
[À VALIDER JURIDIQUEMENT]
Le droit de rétractation applicable au contenu numérique fourni immédiatement et aux produits personnalisés à la commande doit être validé juridiquement, notamment concernant l'éventuel consentement à l'exécution immédiate et le renoncement au droit de rétractation lorsque légalement applicable.
9. Fabrication Plexiglas
Certaines œuvres physiques sont produites à la commande : préparation du fichier, production, contrôle, expédition.
10. Livraison
Territoires desservis, tarifs, délais indicatifs et suivi sont indiqués lors de la commande. Seuil de livraison gratuite : seuil_livraison_gratuite.
11. Réception / produit endommagé
En cas de colis endommagé, erreur ou défaut, signalez sous 48 h avec photographie à email_sav.
12. Abonnement KromArt
Prix : prix_abonnement/mois — Téléchargements inclus : telechargements_inclus/mois. Facturation récurrente, renouvellement et résiliation gérables depuis le compte.
13. Codes promotionnels
Les codes promotionnels suivent les règles d'utilisation, de durée et de cumul affichées lors de leur diffusion.
14. Propriété intellectuelle et licences
Acheter un fichier n'équivaut pas à acquérir les droits d'auteur de l'œuvre. La licence accordée au client dépend du produit acheté et est personnelle sauf accord contraire.
15. Responsabilité
[À VALIDER JURIDIQUEMENT]
Claude type de responsabilité à faire valider juridiquement.
16. Données personnelles
Voir la Politique de confidentialité.
17. Service client
email_sav · téléphone.
18. Médiation / règlement des litiges
[INFORMATIONS À COMPLÉTER]
19. Droit applicable
Droit applicable et juridiction compétente selon le pays et la structure juridique de KromArt. [À COMPLÉTER]
Ces textes sont des modèles modifiables. Le contenu final doit être vérifié par un professionnel du droit avant mise en production.